Crédits

Droits d'auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Département du Nord ou des auteurs ayant autorisés l'utilisation de leurs oeuvres. Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse du représentant de la collectivité est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données présentes sur le site internet, ou accessible via celui-ci sont d'originie de différents producteurs pour lesquels soient les droits sont ouverts ou régies par une convnetion d'utilisation avec le département du Nord.

Les marques du Département du Nord et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

En application des dispositions de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse du représentant de la collectivité, est donc prohibée.